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Conditions générales de vente

Document à finaliser avec un juriste avant diffusion.

Objet

Les présentes CGV régissent l'accompagnement fourni par Pulsify à ses clients.

Prestations

Stratégie, acquisition, vente et pilotage de croissance, selon la feuille de route contractuelle.

Rémunération

Rémunération indexée sur les résultats. Base de calcul, seuils, plafond, frais éventuels : à préciser au contrat individuel.

Durée et résiliation

à préciser.

Droit applicable

Droit français. Tribunal compétent à préciser.